La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 10 juillet 2023 à 18h30 en Salle du conseil -> Ordre du jour (pdf 114 ko)
ORDRE DU JOUR
1 Citoyenneté – Démocratie Locale : Gestion des dépôts sauvages - Instauration d’une pénalité
communale individuelle pour les auteurs de dépôts sauvages sur la voirie publique
2 Citoyenneté – Démocratie Locale : Désignation du Centre de Gestion du Finistère en tant que Délégué à la Protection des Données
3 Citoyenneté – Démocratie Locale : Présentation des listes des membres des conseils de quartiers au 1er juin 2023
4 Citoyenneté – Démocratie locale : Convention de partenariat pour la réalisation des actions du PAPI « Littoral Sud Finistère » 2023 - Élaboration d’un guide de sensibilisation pour les scolaires
5 Ressources humaines : Mise à jour du tableau des emplois
6 Commande publique : Signature des marchés pour les prestations de location de longue durée et d’entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (consultation en groupement de commandes)
7 Commande publique – Services techniques : Restructuration du Stade Guy Piriou - Marché de Conception Réalisation
8 Services techniques : SDEF – Travaux de renouvellement d’éclairage public 2023
9 Développement durable – Urbanisme : Servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPL) – Convention entre la Préfecture du Finistère et la ville de Concarneau
10 Urbanisme-Foncier : Procédures foncières - Désaffectation chemins ruraux en vue d’aliénation - Moulin de Coat Min et Menez Cressalic
11 Urbanisme-Foncier : Régularisation cadastrale – Cession – Rue de Kerambec
12 Urbanisme-Foncier : Avis sur les propositions de périmètres délimités des abords autour des Monuments Historiques
13 Urbanisme – foncier : Rectification d’une erreur matérielle de la délibération n°2023-68 - Extension du Tennis-Padel de Kerambreton - Bail Emphytéotique
14 Sports : Convention entre le Lycée Saint Joseph et la ville de Concarneau pour la location du complexe sportif du lycée Saint-Joseph
15 Direction générale des services : Vente de bois au personnel communal
16 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
