La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 28 novembre 2023 à 18h30 en Salle du conseil
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Ordre du jour :
1 Sports : Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Beuzec
2 Sports : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Rugby club concarnois
3 Sports : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Subaqua
4 Action sociale - Finances : Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS pour la reprise du déficit du budget principal 2022
5 Action sociale – Finances : Attribution de la subvention 2024 au CCAS
6 Finances : Décision budgétaire modificative n°2 – Budget principal
7 Finances : Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe du bac du passage
8 Finances : Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe du centre des arts et de la culture
9 Finances : Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe de la cuisine centrale
10 Finances : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
11 Finances : Adoption du Compte Financier Unique (CFU) à compter de l’exercice 2024
12 Finances : Principes d’amortissement du patrimoine
13 Finances : Adoption du Règlement budgétaire et financier
14 Finances : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
15 Finances : Demande de fonds de concours 2022 (annule et remplace la délibération n°2023-119 du 27 septembre 2023)
16 Commande publique : Signature du marché pour les prestations de Location de Longue Durée et d’Entretien de véhicules neufs pour la Ville de Concarneau et son CCAS – seconde relance du Lot 1 (consultation en groupement de commandes)
17 Urbanisme-Foncier : Aménagement du quartier de la Gare – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l’année 2022
18 Urbanisme-Foncier : Réalisation de la Médiathèque Place de l’Hôtel de Ville – Cessions de parcelles - Régularisations cadastrales
19 Urbanisme-Foncier : Vente à CCA - 8 rue de Colguen suite à préemption
20 Urbanisme-Foncier : Autorisation du Maire à signer une convention de rétrocession et d’instauration d’une servitude de passage perpétuelle pour le quartier de FOCH
21 Urbanisme-Foncier/Techniques : Autorisation du Maire à déposer une demande de permis d'aménager pour l’aménagement du stade Guy Piriou
22 Urbanisme-Foncier/Techniques : Travaux de déconstruction de l’Ex-Caserne de secours - Partie centrale de la façade – Autorisation à déposer une demande de permis de démolir
23 Commerce-Tourisme : Création d’un tarif pour la location de chalets pour le village de Noël
24 Commerce-tourisme : Fête foraine – Dégrèvement exceptionnel
25 Commerce – tourisme : Accord suite à médiation pour un dossier d’enseigne en infraction
26 Culture : Don d’une statue de Saint Fiacre par l’association Saint-Fiacre
27 Culture : Mise à disposition gratuite du CAC à l’association Comic House Team pour l’organisation du Téléthon Comedy Club
